Elections (1971-2012)

Titre : Elections (1971-2012) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2018 A verser Index. décimale : M112A01 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Elections Résumé : Elections. - Commissions : procès-verbaux (1971-1975). Comité technique paritaire (CTP) : procès-verbaux (1991, 1994, 1997, 2008). Comité paritaire d'établissement : procès-verbaux (2000-2012).

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M112A01 - 001	M112A01 - 001	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Elections (2007-2009)

Titre : Elections (2007-2009) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2015 A verser Index. décimale : M112A01 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Elections Résumé : Elections. - Comité technique paritaire du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : procès-verbaux (2007). Conseil de perfectionnement : procès-verbaux, listes d'émargements, notes d'informations (2009). Commission d'experts scientifiques : procès-verbaux, listes d'émargements, notes d'informations (2009).

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M112A01 - 002	M112A01 - 002	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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