Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches (2007-2008)

Titre : Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches (2007-2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019 A verser Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches : conventions, correspondance, tableaux récapitulatifs.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M113A05 - 006	M113A05 - 006	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 : 3e tranche (2009)

Titre : Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 : 3e tranche (2009) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2020 A verser Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M113A05 - 007	M113A05 - 007	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Xe plan Etat région (CPER) (1990-1994)

Titre : Xe plan Etat région (CPER) (1990-1994) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2005 VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : Xe plan Etat région (CPER) : conventions, bons d'encaissement, correspondance.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2648 W - 31	2648 W - 31	Boîte d'archives	ARCHIVES	Archives Départementales de la Vienne	Exclu du prêt

XIe plan Etat région (CPER) (1993-2002)

Titre : XIe plan Etat région (CPER) (1993-2002) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013 VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : XIe plan Etat région (CPER) : conventions, tableaux récapitulatifs, documentation, correspondance.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
2648 W - 32	2648 W - 32	Boîte d'archives	ARCHIVES	Archives Départementales de la Vienne	Exclu du prêt

XIIe plan Etat région (CPER), 1ère, 2ème, 5ème et 6ème tranches (2002-2006)

Titre : XIIe plan Etat région (CPER), 1ère, 2ème, 5ème et 6ème tranches (2002-2006) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2017 A verser Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : XIIe plan Etat région (CPER), 1ère, 2ème, 5ème et 6ème tranches : conventions, correspondance, justificatifs financiers.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M113A05 - 005	M113A05 - 005	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

XIIe plan Etat région (CPER) (2002-2008)

Titre : XIIe plan Etat région (CPER) (2002-2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019 A détruire Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : XIIe plan Etat région (CPER) : justificatifs de paiements.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M113A05 - 004	M113A05 - 004	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

XIIe plan Etat région (CPER) (2003-2008)

Titre : XIIe plan Etat région (CPER) (2003-2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019 A verser Index. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : XIIe plan Etat région (CPER) : dossier prépartoire, dossier de transport aéronautique et spatial, dossier de transport terrestre, conventions, justificatifs de paiements.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
M113A05 - 003	M113A05 - 003	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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