Taxe d'apprentissage : 2002-2007

Titre : Taxe d'apprentissage : 2002-2007 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A trier (détruire les reçus libératoires, verser les tableaux récapitulaifs) Index. décimale : M131A02 v1 Management - Industrie et international - Rel. indus. et partenariats publics - Taxe apprentissage Résumé : Reçus libératoires (2003-2007), tableaux récapitulatifs (2002-2007).

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M131A02 - 001	M131A02 - 001	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Taxe d'apprentissage : Campagne de collecte 2005 à 2010

Titre : Taxe d'apprentissage : Campagne de collecte 2005 à 2010 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2021 A trier Index. décimale : M131A02 v1 Management - Industrie et international - Rel. indus. et partenariats publics - Taxe apprentissage Résumé :

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M131A02 - 002	M131A02 - 002	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Taxe d'apprentissage : Campagne de collecte 2011 à 2014

Titre : Taxe d'apprentissage : Campagne de collecte 2011 à 2014 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 A trier Index. décimale : M131A02 v1 Management - Industrie et international - Rel. indus. et partenariats publics - Taxe apprentissage

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M131A02 - 003	M131A02 - 003	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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