Bordereaux d'ordre de reversement 2013-2014 UB 991 UB 990

Titre : Bordereaux d'ordre de reversement 2013-2014 UB 991 UB 990 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 014	S112A04 - 014	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Droits universitaires 2009-2015

Titre : Droits universitaires 2009-2015 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 021	S112A04 - 021	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Droits universitaires 2015-2019

Titre : Droits universitaires 2015-2019 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2030 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 023	S112A04 - 023	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Droits universitaires 2019-2020 et 2020-2021

Titre : Droits universitaires 2019-2020 et 2020-2021 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2032 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Droits universitaires 2021-2022 et 2022-2023

Titre : Droits universitaires 2021-2022 et 2022-2023 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2034 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Exercice 2015 Ordres de reversement UB 990 et 991 + refacturation Exercice 2015

Titre : Exercice 2015 Ordres de reversement UB 990 et 991 + refacturation Exercice 2015 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 015	S112A04 - 015	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Odres de reversement UB 990 et UB 991

Titre : Exercice 2016 Odres de reversement UB 990 et UB 991 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 020	S112A04 - 020	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Factures laboratoires hors conventions (recettes) 2013

Titre : Factures laboratoires hors conventions (recettes) 2013 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 012	S112A04 - 012	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Factures (recettes) 2012

Titre : Factures (recettes) 2012 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2023 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 011	S112A04 - 011	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Factures services généraux (recettes) 2013

Titre : Factures services généraux (recettes) 2013 Type de document : archives Note générale : COMPLETER Fin d'âge intermédiaire : 2024 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 013	S112A04 - 013	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Factures/titres de recettes 2016 hors convention

Titre : Factures/titres de recettes 2016 hors convention Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 022	S112A04 - 022	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Factures, titres, réductions, ordres de reversement, rejets et réimputations UB 990, 991 et 992 (recettes) 2010

Titre : Factures, titres, réductions, ordres de reversement, rejets et réimputations UB 990, 991 et 992 (recettes) 2010 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2021 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Recettes factures et bordereaux de titres UB 990 / 991 (2013)

Titre : Recettes factures et bordereaux de titres UB 990 / 991 (2013) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S112A04 - 017	S112A04 - 017	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Recettes factures et bordereaux de titres UB 990 / 991 (2014)

Titre : Recettes factures et bordereaux de titres UB 990 / 991 (2014) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S112A04 - 016	S112A04 - 016	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Recettes factures laboratoires hors conventions 2014

Titre : Recettes factures laboratoires hors conventions 2014 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S112A04 - 018	S112A04 - 018	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Recettes services généraux et factures hors conventions laboratoires 2012

Titre : Recettes services généraux et factures hors conventions laboratoires 2012 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2023 Détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 008	S112A04 - 008	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Recettes titres de recettes hors conventions UB 990 / 991 (2014-2015)

Titre : Recettes titres de recettes hors conventions UB 990 / 991 (2014-2015) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S112A04 - 019	S112A04 - 019	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Titres de recettes 2011

Titre : Titres de recettes 2011 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2022 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 009	S112A04 - 009	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Titres de recettes 2012

Titre : Titres de recettes 2012 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2023 Trier Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 010	S112A04 - 010	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Titres de recettes, factures, réductions de recettes, ordres de reversements, rejets (2009-2011)

Titre : Titres de recettes, factures, réductions de recettes, ordres de reversements, rejets (2009-2011) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2022 A détruire Index. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes

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S112A04 - 006	S112A04 - 006	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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