2021 - Marchés

Titre : 2021 - Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2042 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E20-09T E20-15F E21-01F

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S113A03 - 041	S113A03 - 041	Boîte d'archives	ARCHIVES	Bureau A402	Disponible

2021 - Marchés

Titre : 2021 - Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2042 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : EURO PRIM E18-10S E19-04S E19-07S E19-10F E20-08F

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S113A03 - 042.	S113A03 - 042	Boîte d'archives	ARCHIVES	Bureau A402	Disponible

Exercice 2015 Factures des marchés E11-02F, E11-04S, E14-03F, E14-15F, E14-16F

Titre : Exercice 2015 Factures des marchés E11-02F, E11-04S, E14-03F, E14-15F, E14-16F Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 024	S113A03 - 024	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2015 Factures des marchés E14-12T, E14-14F, E14-20F, E15-02T, E15-09F, MEN-SG-AOO 12095

Titre : Exercice 2015 Factures des marchés E14-12T, E14-14F, E14-20F, E15-02T, E15-09F, MEN-SG-AOO 12095 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 025	S113A03 - 025	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier du Marché E14-13T

Titre : Exercice 2016 Suivi financier du Marché E14-13T Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 027	S113A03 - 027	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier du Marché E15-20T Lots 1 à 5

Titre : Exercice 2016 Suivi financier du Marché E15-20T Lots 1 à 5 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 026	S113A03 - 026	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier des Marché E15-20T Lots 6 à 10 + Marchés E15-07S, E15-13S, E15-14S

Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marché E15-20T Lots 6 à 10 + Marchés E15-07S, E15-13S, E15-14S Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 028	S113A03 - 028	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E13-07F, E15-01F, E15-06F, E15-10F, E15-11F, E15-16F, E15-12F, E15-17F

Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E13-07F, E15-01F, E15-06F, E15-10F, E15-11F, E15-16F, E15-12F, E15-17F Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 030	S113A03 - 030	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-05T, E14-17S, E15-03T, E15-04T

Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-05T, E14-17S, E15-03T, E15-04T Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 029	S113A03 - 029	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-19F, E16-01F,E16-02F, E15-22F, E16-03F, E16-05F, E16-06F, E16-08F

Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-19F, E16-01F,E16-02F, E15-22F, E16-03F, E16-05F, E16-06F, E16-08F Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 031	S113A03 - 031	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2017 Marchés

Titre : Exercice 2017 Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E16-10F, E16-12F, E16-13F, E16-11F, E17-02F, E17-07F

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S113A03 - 034	S113A03 - 034	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2017 Marchés

Titre : Exercice 2017 Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E15-18S, E15-21F, E16-07T

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S113A03 - 032	S113A03 - 032	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2017 Marchés

Titre : Exercice 2017 Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E13-09F, E13-13F, MEN-SG-A00-13059, E14-02F

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S113A03 - 033	S113A03 - 033	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2017 Marchés

Titre : Exercice 2017 Marchés Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E18-01F, E18-03F, E18-06F, E18-08F, E18-11F, E18-14F

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S113A03 - 035	S113A03 - 035	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2018 E17-05T

Titre : Exercice 2018 E17-05T Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2029 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé :

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S113A03 - 036	S113A03 - 036	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2019 Marchés de fournitures

Titre : Exercice 2019 Marchés de fournitures Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2030 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E18-02F E19-03F E18_07F E18-09F

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S113A03 - 037	S113A03 - 037	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2019 Marchés de services

Titre : Exercice 2019 Marchés de services Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2030 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E19-07S E12-09S E13-04S 2013-F17 E14-18S E14-19S

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S113A03 - 038	S113A03 - 038	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2020 Marchés de fournitures

Titre : Exercice 2020 Marchés de fournitures Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2031 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E19-09F E19-11F E19-14F

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S113A03 - 039	S113A03 - 039	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Exercice 2020 Marchés de fournitures

Titre : Exercice 2020 Marchés de fournitures Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2031 Trier Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Résumé : E20-02F E20-03F E20-01F E20-05F E20-06F E20-07F

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S113A03 - 040	S113A03 - 040	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés 11-226T (2013)

Titre : Suivi financier des marchés 11-226T (2013) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S113A03 - 015	S113A03 - 015	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés E08-03F E11-09F E12-03F E12-10F E12-11F E12-12F E12-13F E12-15F E12-18S (2013)

Titre : Suivi financier des marchés E08-03F E11-09F E12-03F E12-10F E12-11F E12-12F E12-13F E12-15F E12-18S (2013) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

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S113A03 - 018	S113A03 - 018	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés E09-04F E13-20T E13-17T (2014)

Titre : Suivi financier des marchés E09-04F E13-20T E13-17T (2014) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S113A03 - 014	S113A03 - 014	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés E12-19F E13-01F E13-02F E13-06F E13-10F E13-11F (2014)

Titre : Suivi financier des marchés E12-19F E13-01F E13-02F E13-06F E13-10F E13-11F (2014) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S113A03 - 016	S113A03 - 016	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés E13-03 (lot 9 à 11) E 13-05T (2013)

Titre : Suivi financier des marchés E13-03 (lot 9 à 11) E 13-05T (2013) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S113A03 - 017	S113A03 - 017	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Suivi financier des marchés E13-12F E13-14F E13-15F E13-16F E13-18F E13-19F E13-22F (2014)

Titre : Suivi financier des marchés E13-12F E13-14F E13-15F E13-16F E13-18F E13-19F E13-22F (2014) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2025 A détruire Index. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
S113A03 - 019	S113A03 - 019	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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