Factures et titres de recettes 2017 et 2018

Titre : Factures et titres de recettes 2017 et 2018 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2029 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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Factures et titres de recettes 2019

Titre : Factures et titres de recettes 2019 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2030 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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Factures et titres de recettes 2020

Titre : Factures et titres de recettes 2020 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2031 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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Factures et titres de recettes 2021

Titre : Factures et titres de recettes 2021 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2032 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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Factures et titres de recettes 2022

Titre : Factures et titres de recettes 2022 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2033 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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Régie d'avances et de recettes 2015-2016

Titre : Régie d'avances et de recettes 2015-2016 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027 Détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes

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S112A05 - 001	S112A05 - 001	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

Régie, titres 2015-2017

Titre : Régie, titres 2015-2017 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028 A détruire Index. décimale : S112A05 v2 Ressources financières - Recettes - Régie des recettes Résumé : Régie 2017, Titres et rejets 2016, Titres, réductions de recettes, rejets 2015

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S112A05 - 002	(S115A01 v1) - (Ressources financières - Régie des recettes / SUPPRIME > S112A05 v2)	Boîte d'archives	ARCHIVES	Magasin A403	Disponible

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