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Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°319-340, mandats n°2588-2752
Titre : Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°319-340, mandats n°2588-2752 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 144 S113A06 - 144 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°341-355, mandats n°2753-2886
Titre : Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°341-355, mandats n°2753-2886 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 145 S113A06 - 145 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°51-75, mandats n°394-570
Titre : Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°51-75, mandats n°394-570 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 132 S113A06 - 132 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°76-100, mandats n°571-738
Titre : Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux n°76-100, mandats n°571-738 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 133 S113A06 - 133 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux - récapitulatif
Titre : Exercice 2013. - UB 991 : bordereaux - récapitulatif Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2024
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 147 S113A06 - 147 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Bons de commande n° 1-1336
Titre : Exercice 2015 Bons de commande n° 1-1336 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruireIndex. décimale : S113A02 v1 Ressources financières - Dépenses - Commandes Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A02 - 012 S113A02 - 012 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Bons de commande n° 1337-3433
Titre : Exercice 2015 Bons de commande n° 1337-3433 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruireIndex. décimale : S113A02 v1 Ressources financières - Dépenses - Commandes Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A02 - 013 S113A02 - 013 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Factures des marchés E11-02F, E11-04S, E14-03F, E14-15F, E14-16F
Titre : Exercice 2015 Factures des marchés E11-02F, E11-04S, E14-03F, E14-15F, E14-16F Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruireIndex. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A03 - 024 S113A03 - 024 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Factures des marchés E14-12T, E14-14F, E14-20F, E15-02T, E15-09F, MEN-SG-AOO 12095
Titre : Exercice 2015 Factures des marchés E14-12T, E14-14F, E14-20F, E15-02T, E15-09F, MEN-SG-AOO 12095 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
TrierIndex. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A03 - 025 S113A03 - 025 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Ordres de mission et demandes d'Ordres de mission
Titre : Exercice 2015 Ordres de mission et demandes d'Ordres de mission Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruireIndex. décimale : S123A03 v1 RH - Dépenses de personnel - Frais de déplacement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S123A03 - 008 S123A03 - 008 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Ordres de reversement UB 990 et 991 + refacturation Exercice 2015
Titre : Exercice 2015 Ordres de reversement UB 990 et 991 + refacturation Exercice 2015 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
TrierIndex. décimale : S112A04 v1 Ressources financières - Recettes - Recouvrement de recettes Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S112A04 - 015 S112A04 - 015 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Synthèses bordereaux UB 990
Titre : Exercice 2015 Synthèses bordereaux UB 990 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 230 S113A06 - 230 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 Synthèses bordereaux UB 991
Titre : Exercice 2015 Synthèses bordereaux UB 991 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 231 S113A06 - 231 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 1-40, Mandats 1-252
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 1-40, Mandats 1-252 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 201 S113A06 - 201 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 101-130, Mandats 736-973
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 101-130, Mandats 736-973 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 204 S113A06 - 204 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 131-160, Mandats 974-1135
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 131-160, Mandats 974-1135 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 205 S113A06 - 205 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 161-200, Mandats 1136-1382
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 161-200, Mandats 1136-1382 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 206 S113A06 - 206 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 201-220, Mandats 1383-1565
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 201-220, Mandats 1383-1565 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 207 S113A06 - 207 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 221-250, Mandats 1566-1934
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 221-250, Mandats 1566-1934 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 208 S113A06 - 208 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 251-286, Mandats 1935-2394
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 251-286, Mandats 1935-2394 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 209 S113A06 - 209 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 41-70, Mandats 253-506
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 41-70, Mandats 253-506 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 202 S113A06 - 202 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 71-100, Mandats 507-735
Titre : Exercice 2015 UB 990 Bordereaux 71-100, Mandats 507-735 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 203 S113A06 - 203 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 1-40, Mandats 1-232
Titre : Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 1-40, Mandats 1-232 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 210 S113A06 - 210 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 111-139, Mandats 647-897
Titre : Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 111-139, Mandats 647-897 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
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Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 213 S113A06 - 213 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 140-160, Mandats 898-1080
Titre : Exercice 2015 UB 991 Bordereaux 140-160, Mandats 898-1080 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2026
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 214 S113A06 - 214 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible