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Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-05T, E14-17S, E15-03T, E15-04T
Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-05T, E14-17S, E15-03T, E15-04T Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A03 - 029 S113A03 - 029 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-19F, E16-01F,E16-02F, E15-22F, E16-03F, E16-05F, E16-06F, E16-08F
Titre : Exercice 2016 Suivi financier des Marchés E15-19F, E16-01F,E16-02F, E15-22F, E16-03F, E16-05F, E16-06F, E16-08F Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A03 v1 Ressources financières - Dépenses - Factures des marchés Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A03 - 031 S113A03 - 031 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 1 à 40 Mandats 1 à 279
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 1 à 40 Mandats 1 à 279 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 235 S113A06 - 235 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 11 à 139 Mandats 830 à 1057
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 11 à 139 Mandats 830 à 1057 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 238 S113A06 - 238 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 140 à 170 Mandats 1058 à 1286
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 140 à 170 Mandats 1058 à 1286 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 239 S113A06 - 239 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 171 à 210 Mandats 1287 à 1474
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 171 à 210 Mandats 1287 à 1474 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 240 S113A06 - 240 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 211 à 238 Mandats 1475 à 1739
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 211 à 238 Mandats 1475 à 1739 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 241 S113A06 - 241 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 240 à 270 Mandats 1740 à 1943
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 240 à 270 Mandats 1740 à 1943 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 242 S113A06 - 242 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 271 à 300 Mandats 1944 à 2246
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 271 à 300 Mandats 1944 à 2246 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 243 S113A06 - 243 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 301 à 338 Mandats 2247 à 2424
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 301 à 338 Mandats 2247 à 2424 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 244 S113A06 - 244 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 41 à 70 Mandats 280 à 536
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 41 à 70 Mandats 280 à 536 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 236 S113A06 - 236 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 71 à 110 Mandats 537 à 829
Titre : Exercice 2016 UB 990 Bordereaux 71 à 110 Mandats 537 à 829 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 237 S113A06 - 237 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 990 bordereaux généraux 1
Titre : Exercice 2016 UB 990 bordereaux généraux 1 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 232 S113A06 - 232 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 1 à 30 Mandats 1 à 169
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 1 à 30 Mandats 1 à 169 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 245 S113A06 - 245 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 110 à 139 Mandats 849 à 1070
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 110 à 139 Mandats 849 à 1070 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 249 S113A06 - 249 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 140 à 160 Mandats 1071 à 1290
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 140 à 160 Mandats 1071 à 1290 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 250 S113A06 - 250 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 161 à 179 Mandats 1291 à 1431
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 161 à 179 Mandats 1291 à 1431 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 251 S113A06 - 251 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 180 à 199 Mandats 1432 à 1639
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 180 à 199 Mandats 1432 à 1639 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 252 S113A06 - 252 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 200 à 220 Mandats 1640 à 1793
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 200 à 220 Mandats 1640 à 1793 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 253 S113A06 - 253 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 221 à 240 Mandats 1794 à 1948
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 221 à 240 Mandats 1794 à 1948 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 254 S113A06 - 254 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 241 à 261 Mandats 1949 à 2122
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 241 à 261 Mandats 1949 à 2122 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 255 S113A06 - 255 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 262 à 289 Mandats 2123 à 2345
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 262 à 289 Mandats 2123 à 2345 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 256 S113A06 - 256 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 290 à 310 Mandats 2346 à 2503
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 290 à 310 Mandats 2346 à 2503 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 257 S113A06 - 257 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 31 à 60 Mandats 170 à 401
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 31 à 60 Mandats 170 à 401 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 246 S113A06 - 246 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 311 à 330 Mandats 2504 à 2712
Titre : Exercice 2016 UB 991 Bordereaux 311 à 330 Mandats 2504 à 2712 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruire
Index. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 258 S113A06 - 258 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible