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Candidatures DNM AME 2016-2017 1/2
Titre : Candidatures DNM AME 2016-2017 1/2 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028
DétruireIndex. décimale : R132A03 v1 Elèves-ingénieurs - Stages/Echanges - Dossiers individuels des étudiants Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R132A03 - 112 R132A03 - 112 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Candidatures DNM AME 2016-2017 2/2
Titre : Candidatures DNM AME 2016-2017 2/2 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2028
DétruireIndex. décimale : R132A03 v1 Elèves-ingénieurs - Stages/Echanges - Dossiers individuels des étudiants Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R132A03 - 113 R132A03 - 113 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Charges constatées d'avance et Charges à payer 2016
Titre : Charges constatées d'avance et Charges à payer 2016 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2027
A détruireIndex. décimale : S113A06 v1 Ressources financières - Dépenses - Paiement des dépenses de fonctionnement Résumé : A COMPLETER Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S113A06 - 263 S113A06 - 263 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Colloques et conférences, suivi financier (2006-2011)
Titre : Colloques et conférences, suivi financier (2006-2011) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2022
DétruireIndex. décimale : S114A04 v1 Ressources financières - Suivi de gestion comptable labos - Manifestations scientifiques Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S114A04 - 002 S114A04 - 002 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité technique d'établissement 2009-2013
Titre : Comité technique d'établissement 2009-2013 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019
VerserIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Résumé : Compte-rendus
Listes d'émargement
Ordres du jour
Autres documents de supportExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 005 M112A02 - 005 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité Technique jan-mars-juin- sept-déc 2015
Titre : Comité Technique jan-mars-juin- sept-déc 2015 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2021
TrierIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 010 M112A02 - 010 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité Technique mars-juin- sept-déc 2012
Titre : Comité Technique mars-juin- sept-déc 2012 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2018
TrierIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 008 M112A02 - 008 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité Technique mars-juin-sept-déc 2013
Titre : Comité Technique mars-juin-sept-déc 2013 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019
TrierIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 007 M112A02 - 007 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité Technique mars-juin- sept-déc 2014
Titre : Comité Technique mars-juin- sept-déc 2014 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019
TrierIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 009 M112A02 - 009 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comité technique paritaire (1985-2001, 2008-2011)
Titre : Comité technique paritaire (1985-2001, 2008-2011) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2017
A verserIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Résumé : Comité technique paritaire : comptes rendus, correspondance, convocations, documents supports (1985-2001, 2008-2011).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 004 M112A02 - 004 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Commission des finances (1984-1985), inspection de la Cour des comptes (1992-1998), dossier de mise en place de la LOLF (2005-2009) (1984-2009)
Titre : Commission des finances (1984-1985), inspection de la Cour des comptes (1992-1998), dossier de mise en place de la LOLF (2005-2009) (1984-2009) Type de document : archives Note générale : A reclasser
Fin d'âge intermédiaire : ??
Sort final ???Index. décimale : S111A02 v1 Ressources financières - Budgétisation - Contrôle de gestion Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S111A02 - 001 S111A02 - 001 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Commissions de subventions (2009-2010)
Titre : Commissions de subventions (2009-2010) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2021
A verserIndex. décimale : (M131A03 v1) (Management - Industrie et international - Rel. indus. et partenariats publics - Relations avec associations de l'école / SUPPRIME > R122A03 v2) Résumé : Dossiers de demandes.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M131A03 - 003 M131A03 - 003 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Comptes rendus de jurys d'examens (1972-1996, 2006-2009)
Titre : Comptes rendus de jurys d'examens (1972-1996, 2006-2009) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2060 ?
Verser ?Index. décimale : (R100A00 v1) (Elèves-ingénieurs - Dossiers / SUPPRIME > R110A00 v2) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité R100A00 - 072 R100A00 - 072 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil d'administration (1992-2002)
Titre : Conseil d'administration (1992-2002) Type de document : archives Note générale : A reclasser
Fin d'âge intermédiaire : 2008
A verserIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A03 - 010 M111A03 - 010 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil d'administration (2006-2007)
Titre : Conseil d'administration (2006-2007) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013
A verser
Index. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A03 - 009 M111A03 - 009 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil d'administration (2008-2009)
Titre : Conseil d'administration (2008-2009) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2015
A verserIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A03 - 011 M111A03 - 011 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil d'administration 2010-2012
Titre : Conseil d'administration 2010-2012 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2018
VerserIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Compte-rendus
Ordres du jour
Listes d'émargement
Présentations et autres documents supportExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A03 - 012 M111A03 - 012 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil de perfectionnement 2002-2011
Titre : Conseil de perfectionnement 2002-2011 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2017
VerserIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Résumé : Odres du jour
Listes d'émargement
Documents de supportExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M112A02 - 006 M112A02 - 006 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil scientifique 2008-2010
Titre : Conseil scientifique 2008-2010 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2016
VerserIndex. décimale : M111A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CS Résumé : Compte-rendus
Listes d'émargement
Ordres du jour
Autres documents de supportExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A04 - 004 M111A04 - 004 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil scientifique 2011-2013
Titre : Conseil scientifique 2011-2013 Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019
VerserIndex. décimale : M111A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CS Résumé : Compte-rendus
Listes d'émargement
Ordres du jour
Autres documents de supportExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M111A04 - 005 M111A04 - 005 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Conseil scientifique/PPF Prides. - Soutien spécifique Conseil scientifique à PPRIMME : bons de commandes, convention, factures, correspondance (2005-2006). Crédits PPF Prides, CR 200 RECQD : bons de commandes, bordereaux d'envoi de factures (2010). Soutien de recherche : bordereaux d'envoi de factures, bons de commandes, factures (2009) (2005-2010)
Titre : Conseil scientifique/PPF Prides. - Soutien spécifique Conseil scientifique à PPRIMME : bons de commandes, convention, factures, correspondance (2005-2006). Crédits PPF Prides, CR 200 RECQD : bons de commandes, bordereaux d'envoi de factures (2010). Soutien de recherche : bordereaux d'envoi de factures, bons de commandes, factures (2009) (2005-2010) Type de document : archives Note générale : A reclasser
Fin d'âge intermédiaire : 2016
Trier/détruireIndex. décimale : S114A01 v1 Ressources financières - Suivi de gestion comptable labos - Bordereaux de crédits, refacturation interne générale Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité S114A01 - 005 S114A01 - 005 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches (2007-2008)
Titre : Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches (2007-2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2019
A verserIndex. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Résumé : Contrat de projets Etat région 2007-2013 (CPER), 1ère et 2ème tranches : conventions, correspondance, tableaux récapitulatifs.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M113A05 - 006 M113A05 - 006 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 : 3e tranche (2009)
Titre : Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 : 3e tranche (2009) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2020
A verserIndex. décimale : M113A05 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec la Région Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M113A05 - 007 M113A05 - 007 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Contrat quadriennal (2004-2007)
Titre : Contrat quadriennal (2004-2007) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2018
A verserIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 2004-2007 : projet d'établissement, convention de coopération Université de Poitiers/ENSMA, statuts du CEAT, présentation du LMPM, note sur la contribution de l'ENSMA à la politique documentaire du site du Futuroscope, états statistiques, déclaration d'une politique scientifique commune entre l'Université de Poitiers et l'ENSMA, projet de fédération MME, demande d'habilitation des masters, contrat, bilan.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M113A04 - 007 M113A04 - 007 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible Contrat quadriennal (2004-2007)
Titre : Contrat quadriennal (2004-2007) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2018
A verserIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 2004-2007 : fiches d'activités individuelles de recherches, politique de recherche, volet recherche, avant-projet, politique de recherche, demande de reconnaissance du LISI, contrats par laboratoire.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité M113A04 - 008 M113A04 - 008 Boîte d'archives ARCHIVES Magasin A403 Disponible