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Commission paritaire d'établissement (du 17 octobre 2005 au 12 septembre 2008)
Titre : Commission paritaire d'établissement (du 17 octobre 2005 au 12 septembre 2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : S124A01 v1 RH - Carrière - CPE (suivi promo) Résumé : Commission paritaire d'établissement : comptes rendus, correspondance, convocations, documents supports (du 17 octobre 2005 au 12 septembre 2008).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 80 2648 W - 80 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Commission de subventions (2002-2008)
Titre : Commission de subventions (2002-2008) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : (M131A03 v1) (Management - Industrie et international - Rel. indus. et partenariats publics - Relations avec associations de l'école / SUPPRIME > R122A03 v2) Résumé : Convocations, états des demandes, correspondance, états des subventions attribués (2002-2008), dossiers de demandes (2004, 2008).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 33 2648 W - 33 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Commission des titres d'ingénieurs (1974-2006)
Titre : Commission des titres d'ingénieurs (1974-2006) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M113A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - CTI Résumé : Commission des titres d'ingénieurs : correspondance (1974-1991), dossier de demande d'un titre d'ingénieur diplôm par l'Etat (1974-1976), dossier préparatoire à la demande d'habilitation (1978), correspondance, circulaires, dossier de demande, rapports (1998, 2006).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 24 2648 W - 24 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Comptes rendus de la commission de choix (1988-1992, 1998-2002).
Titre : Comptes rendus de la commission de choix (1988-1992, 1998-2002). Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2008
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : S122A04 v1 RH - Recrutements - Examens pro., concours, recrutements - Etats annuels de la politique de recrutement Résumé : Comptes rendus de la commission de choix
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 74 2648 W - 74 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (1947-1976)
Titre : Conseil d'administration (1947-1976) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1982
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux, sommaire.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 5 2648 W - 5 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (1977-1984)
Titre : Conseil d'administration (1977-1984) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1990
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 6 2648 W - 6 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (1985-1990)
Titre : Conseil d'administration (1985-1990) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1996
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 7 2648 W - 7 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (1991-1997)
Titre : Conseil d'administration (1991-1997) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2003
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 8 2648 W - 8 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (1998-1999)
Titre : Conseil d'administration (1998-1999) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2005
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 9 2648 W - 9 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (2000-2001)
Titre : Conseil d'administration (2000-2001) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2007
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 10 2648 W - 10 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (2002-2004)
Titre : Conseil d'administration (2002-2004) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2010
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux (25 février 2002 au 19 juin 2004).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 11 2648 W - 11 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil d'administration (2004-2005)
Titre : Conseil d'administration (2004-2005) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2011
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A03 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CA Résumé : Conseil d'administration : procès-verbaux (18 septembre 2004 au 10 décembre 2005).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 12 2648 W - 12 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil de perfectionnement (1955-2002)
Titre : Conseil de perfectionnement (1955-2002) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2008
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Résumé : Conseil de perfectionnement : dossier de composition du conseil (1955-1968), procès-verbaux (1963-1967), dossier du conseil du 06 décembre 1991, programmes, procès-verbaux, documents supports, listes d'émargements, correspondance (du 14 septembre 2001 au 22 mars 2002).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 22 2648 W - 22 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil de perfectionnement (du 26 juin 2002 au 19 mai 2005, 2007)
Titre : Conseil de perfectionnement (du 26 juin 2002 au 19 mai 2005, 2007) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2013
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M112A02 v1 Management - Pilotage et institutions - Organes consultatifs - Comités et conseils Résumé : Conseil de perfectionnement : programmes, procès-verbaux, documents supports, listes d'émargements, correspondance (du 26 juin 2002 au 19 mai 2005, 2007).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 23 2648 W - 23 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil scientifique (1972-1992)
Titre : Conseil scientifique (1972-1992) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1998
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CS Résumé : Conseil scientifique : convocations, ordres du jour, procès-verbaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 13 2648 W - 13 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Conseil scientifique (1993-2005)
Titre : Conseil scientifique (1993-2005) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2011
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M111A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Direction - CS Résumé : Conseil scientifique : convocations, ordres du jour, procès-verbaux, documents supports.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 14 2648 W - 14 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrat quadriennal (1996-1999)
Titre : Contrat quadriennal (1996-1999) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2007
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 1996-1999 : dossier préparatoire (1995), contrats, annexes, dossier Recherche (1996).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 27 2648 W - 27 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrat quadriennal (1996-1999)
Titre : Contrat quadriennal (1996-1999) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2010
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 1996-1999 : demande d'association du L3MA, procédure d'examen à mi-parcours (1997), bilan des actions (1999), documents préparatoires au plan quadriennal suivant (2000).
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 28 2648 W - 28 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrat quadriennal (2000-2003)
Titre : Contrat quadriennal (2000-2003) Type de document : archives Note générale : VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES Index. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 2000-2003 : correspondance, dossier de négociation, avant projet, contrats, annexes, avenant, bilan des actions programmées.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 29 2648 W - 29 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrat quadriennal (2000-2003)
Titre : Contrat quadriennal (2000-2003) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2010
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal 2000-2003 : dossier de reconnaissance LISI, demande de renouvellement UMR du LET et du LEA, contractualisation du LCD et du LMPM.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 30 2648 W - 30 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrat quadriennal de développement de la recherche et des études doctorales (1992-1995)
Titre : Contrat quadriennal de développement de la recherche et des études doctorales (1992-1995) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 2005
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALESIndex. décimale : M113A04 v1 Management - Pilotage et institutions - Relations institutionnelles - Relations avec l'Autorité ministérielle de tutelle Résumé : Contrat quadriennal de développement de la recherche et des études doctorales 1992-1995 : correspondance, contrat, dossier d'examen, évolution à mi-parcours, avenant.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2648 W - 26 2648 W - 26 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrats et conventions (1976-1984)
Titre : Contrats et conventions (1976-1984) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1995
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA VIENNEIndex. décimale : S112A01 v1 Ressources financières - Recettes - Contrats et conventions de recherche Résumé : Les conventions sont classées par ordre croissant des n° ENSMA (cf. fichier XL) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2850 W - 35 2850 W - 35 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrats et conventions (1980-1986)
Titre : Contrats et conventions (1980-1986) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1997
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA VIENNEIndex. décimale : S112A01 v1 Ressources financières - Recettes - Contrats et conventions de recherche Résumé : Les conventions sont classées par ordre croissant des n° ENSMA (cf. fichier XL) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2850 W - 36 2850 W - 36 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrats et conventions (1981-1986)
Titre : Contrats et conventions (1981-1986) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1997
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA VIENNEIndex. décimale : S112A01 v1 Ressources financières - Recettes - Contrats et conventions de recherche Résumé : Les conventions sont classées par ordre croissant des n° ENSMA (cf. fichier XL) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2850 W - 37 2850 W - 37 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt Contrats et conventions (1981-1986)
Titre : Contrats et conventions (1981-1986) Type de document : archives Note générale : Fin d'âge intermédiaire : 1997
VERSE AUX ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA VIENNEIndex. décimale : S112A01 v1 Ressources financières - Recettes - Contrats et conventions de recherche Résumé : Les conventions sont classées par ordre croissant des n° ENSMA (cf. fichier XL) Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2850 W - 38 2850 W - 38 Boîte d'archives ARCHIVES Archives Départementales de la Vienne Exclu du prêt